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K. Gueddari

   

 

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Oeillet 123,2,38
Procédure 2001/18 Fiche descriptive Référence : NL/2006/34 Date : 23/05/2007 Objectif : Importation Echéance : 22/05/2017 AVIS AESA / EFSA CGB / HCB AFSSA CCR Oui Rien Rien Rien VOTES Experts Ministres Commission européenne Rien Rien (...) - Les dossiers d'autorisation par PGM dans l'UE / , , , , , , , ,

Coton GHB614
Procédure 1829/2003 Fiche descriptive Référence : NL/2008/51 Date : Objectif : Importation – Transformation - Alim humaine – Alim animale Echéance : AVIS AESA / EFSA CGB / HCB AFSSA CCR Oui Rien Non Oui VOTES Experts Ministres Commission européenne Rien Rien (...) - Les dossiers d'autorisation par PGM dans l'UE / , , , , , , , , , , , , ,

Soja A5547-127
Procédure 1829/2003 Fiche descriptive Référence : NL/2008/52 Date : Objectif : Importation – Transformation - Alim humaine – Alim animale Echéance : AVIS AESA / EFSA CGB / HCB AFSSA CCR Rien Rien Non Oui VOTES Experts Ministres Commission européenne Rien Rien (...) - Les dossiers d'autorisation par PGM dans l'UE / , , , , , , , , , , , , ,

Maïs 98140
Procédure 1829/2003 Fiche descriptive Référence : UK/2008/53 Date : Objectif : Importation – Transformation - Alim humaine – Alim animale – Alim. humain dérivé de – Alim. animal dérivé de Echéance : AVIS AESA / EFSA CGB / HCB AFSSA CCR Rien Rien Non Rien VOTES Experts Ministres Commission européenne Rien Rien (...) - Les dossiers d'autorisation par PGM dans l'UE / , , , , , , , , , , , , ,

Maïs Bt11*Mir604*Ga21
Procédure 1829/2003 Fiche descriptive Référence : UK/2008/56 Date : Objectif : Importation – Transformation - Alim humaine – Alim animale – Alim. humain dérivé de – Alim. animal dérivé de Echéance : AVIS AESA / EFSA CGB / HCB AFSSA CCR Oui Rien Non Oui VOTES Experts Ministres Commission européenne Rien Rien (...) - Les dossiers d'autorisation par PGM dans l'UE / , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,

Oeillet 123, 8, 12
Procédure 1829/2003 Fiche descriptive Référence : NL/2006/01 Date : 16/03/2009 Objectif : Importation Echéance : 15/03/2019 AVIS AESA / EFSA CGB / HCB AFSSA CCR Oui Oui Rien Rien VOTES Experts Ministres Commission européenne Abs Abs (...) - Les dossiers d'autorisation par PGM dans l'UE / , , , , , , ,

Coton LL25 * 15985
Procédure 1829/2003 Fiche descriptive Référence : NL/2006/35 Date : Objectif : Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de Echéance : AVIS AESA / EFSA CGB / HCB AFSSA CCR Rien Rien Rien Rien VOTES Experts Ministres Commission européenne Rien Rien (...) - Les dossiers d'autorisation par PGM dans l'UE / , , , , , , , , , ,

Coton 1445 * 531
Procédure 89/107 et 70/524 Fiche descriptive Référence : Rien Date : 18/04/2005 Objectif : Alim humaine – Alim animale Echéance : 18/04/2007 Prolongée AVIS AESA / EFSA CGB / HCB AFSSA CCR Rien Rien Rien Rien VOTES Experts Ministres Commission européenne Rien Rien Rien Procédure 1829/2003 Fiche descriptive Référence (...) - Les dossiers d'autorisation par PGM dans l'UE / , , , , , , , , , , , , , , , , , ,

Maïs 3272
Procédure 1829/2003 Fiche descriptive> Référence : NL/2006/34 Date : Objectif : Importation – Transformation – Alim humaine – Alim animale – Alm humain dérivé de – Alim animal dérivé de Echéance : 18/04/2007 AVIS AESA / EFSA CGB / HCB AFSSA CCR Rien Rien Oui mais Rien VOTES Experts Ministres Commission européenne (...) - Les dossiers d'autorisation par PGM dans l'UE / , , , , , , , , , , , , , , , , ,

Maïs Bt10
Suite contamination Sans Référence : NL/2006/34 Date : Objectif : Sans Echéance : Sans AVIS AESA / EFSA CGB / HCB AFSSA CCR Rien Rien Oui mais Oui VOTES Experts Ministres Commission européenne Rien Rien Rien - Les dossiers d'autorisation par PGM dans l'UE / , , ,

Maïs Mon810 * LY038
Procédure 1829/2003 Fiche descriptive Référence : NL/2006/32 Date : Retiré Objectif : Importation – Transformation – Alim humaine – Alim animale – Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de Echéance : Retiré AVIS AESA / EFSA CGB / HCB AFSSA CCR Rien Oui Oui Rien VOTES Experts Ministres Commission européenne (...) - Les dossiers d'autorisation par PGM dans l'UE / , , , , , , , , , , , , , , , , ,

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